Études de substances,
Risques chimiques &
Conformité réglementaire
garantissez sécurité et conformité réglementaire.
Sector fournit des études techniques, développe des outils et anime des formations pour gérer efficacement les substances dangereuses et assurer la conformité réglementaire voire contractuelle.
Identifier, évaluer, maîtriser les substances dangereuses sur tout le cycle de vie
Les études de substances dangereuses offrent une démarche pointue, centrée sur les risques chimiques et la conformité réglementaire. Elles se concentrent sur l'identification, l'évaluation et la maîtrise des substances chimiques présentant des risques pour l'homme et l'environnement, afin de garantir la sécurité des produits et des systèmes tout au long de leur cycle de vie.
Au-delà de l'analyse, l'accompagnement des équipes et la formation permettent de mettre en œuvre durablement les bonnes pratiques de gestion des substances dangereuses, de sécuriser les processus, la chaîne d'approvisionnement et d'intégrer la maîtrise des risques chimiques dans la gestion opérationnelle des produits.
Cette approche globale transforme les contraintes réglementaires et environnementales en leviers d'action concrets, permettant de garantir des produits sûrs, conformes et responsables, tout en protégeant l'homme et l'environnement.
- Quelles obligations réglementaires ou contractuelles de déclaration ou de substitution s'appliquent ?
- Comment prouver la conformité réglementaire de vos produits ?
- Quels sont les risques associés pour l'homme et l'environnement ?
- Quels sont les risques de rupture de chaîne d'approvisionnement ?
Diagnostic de la conformité réglementaire
Diagnostic
- Cartographie des matériaux et substances selon une nomenclature donnée — niveau composant / article / mixture
- Utilisation de FDS, Material Declaration, Certificat de Coulée
- Identification des statuts de restriction / interdiction (REACH, standards contractuels…)
Évaluation du risque chimique
- Cartographie avec indicateurs de performance (% conformes vs % à risque)
- Retour sur les principaux risques et évolutions réglementaires potentielles (annexe XIV, PFAS…)
- Livrable co-construit avec les indicateurs de pilotage pertinents
Plan d'action / Mise en conformité
- Mise en place de méthodologie et d'outils
- Accompagnement pour trouver des alternatives sécurisées
- Mise en place d'actions préventives dans les process de l'organisation
- Sensibilisation / formation des équipes
Exemples de livrables
- Inventaire exhaustif des substances dangereuses
- Cartographie des risques chimiques avec priorités
- Plan d'actions détaillé avec échéancier
- Supports de formation / sensibilisation
- Outils de gestion des substances
- Tableau de bord de suivi des actions
Les réglementations que nous couvrons
Gestion et restriction des substances chimiques en Europe — SVHC, annexe XIV, obligations de déclaration et d'autorisation.
Base de données ECHA sur les substances préoccupantes dans les articles — obligation de déclaration auprès de l'ECHA.
Restriction des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques mis sur le marché européen.
Listes contractuelles de substances restreintes spécifiques aux secteurs automobile, aéronautique, ferroviaire, défense…
Substances persistantes en cours de restriction élargie en Europe — anticipation nécessaire dès la conception des produits.
Conformité des matériaux aux exigences de réaction au feu dans les applications ferroviaires.
Quelques projets réalisés
Ferroviaire — Rollingstock & Signalling — Substances & Conformité réglementaire
- Conformités réglementaires substances : REACH, CLP, SCIP, RISL et sécurité incendie EN45545
- Réduire l'impact environnemental des produits (ACV, recyclabilité)
- Garantir la compétitivité des solutions (R&D, veilles normatives, conformité multi-marchés)
- Inventaire exhaustif des substances dangereuses
- Cartographie des risques chimiques
- Évaluation du risque chimique avec priorités
- Supports de formation / sensibilisation
- Tableau de bord de suivi des actions
- Train complet (Tramway Citadis X05, Coradia Stream, Avelia)
- Sous-système (Coffre de traction, D&IS, Bogies, Motrice)
- Infrastructure : AVP / Fluence / Wayside
Études de recyclabilité des produits électroniques, études de conformité aux réglementations concernant les substances dangereuses.
Études écoconception sur un ensemble de produits selon leurs standards substances. Mise en place d'un process, d'outils d'analyses, indicateurs de progression, consultation des fournisseurs.
Recyclabilité et conformité matériaux aux requis clients et réglementaires. Étude du contenu recyclé, requis spécifiques hors Europe, études d'obsolescence des composants, vulnérabilité de la chaîne d'approvisionnement.